Terms of sale
Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site [Nom de la boutique], accessible à l’adresse [URL du site], entre le vendeur et toute personne effectuant un achat via le site, ci-après dénommée « le client ».
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation.
Nous nous efforçons de présenter les produits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister, notamment en raison des paramètres d’affichage des écrans.
Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont précisés avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.
Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, le client reçoit un email de confirmation récapitulant les détails de la commande.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige existant avec le client.
Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site (carte bancaire, solutions de paiement sécurisées, etc.).
Les transactions sont sécurisées et les données de paiement ne sont jamais conservées par le vendeur.
Livraison
Les modalités de livraison, les délais et les frais sont détaillés dans la Politique d’expédition disponible sur le site.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles.
Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Les conditions de retour et de remboursement sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement.
Retours et remboursements
Les retours sont acceptés conformément à la politique de retour en vigueur.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Une fois le retour reçu et contrôlé, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum via le moyen de paiement initial.
Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits vendus.
La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et conformément à la Politique de confidentialité du site.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, design) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive du vendeur.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.